La commission marocaine de vérité
Le devoir de mémoire honoré à une époque incertaine

Organisations et commissions citées dans le présent rapport

I. Synthèse

II. Recommandations de Human Rights Watch

Aux autorités marocaines
A la Commission Equité et Réconciliation

III. Historique : Le bilan des droits de l’Homme au Maroc

La reconnaissance par le Maroc des violations du passé
Le dossier des “disparus”
Les conséquences des attentats de Casablanca
Autres motifs d’inquiétudes en matière de droits humains
Etapes positives

IV. Mandat de l’IER

Attributions et missions de l’IER
Composition de l’IER

V. Les contraintes de l’IER

Impunité
Limites arbitraires
Absence de pouvoir de contrainte pour la coopération

VI. Les réalisations de l’IER

Caseload
Auditions à huis clos et auditions publiques
Publicité et transparence
Présentation des découvertes de l’IER

VII. Equité envers les victimes : les Sahraouis

VIII. L’IER et les abus du présent

IX. Conclusions

Remerciements

novembre 2005   Vol. 17, No. 11(E)